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RÈGLEMENT DE ZONAGE

• Règlement de zonage 367-02 (refonte administrative du 22 mai 2009)

AMENDEMENT AU RÈGLEMENT DE ZONAGE 

• Règlement 367-08-04 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02
• Règlement 367-09-01 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02
• Règlement 367-09-02 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02
• Règlement 367-10-01 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02 Annexe
• Règlement 367-10-02 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02 Annexe
• Règlement 367-10-04 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02
• Règlement 367-11-01 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02 Annexe1 Annexe2
• Règlement 367-12-05 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02

Projet de règlement

 Projet de règlement 367-12-01 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02

 Projet de règlement 367-12-02 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02 Annexe

 Projet de règlement 367-12-03 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02

 Projet de règlement 367-12-06 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02 Annexe  

 Projet de règlement 367-13-01 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02  

PLAN DE ZONAGE

• Plan de zonage (refonte administrative du 1 juin 2011)
• Plan de zonage B (refonte administrative du 1 juin 2011)

GRILLES DES USAGES ET NORMES

• Grille des usages et normes (usages autorisés et prohibés par zone) (refonte administrative du 1 juin 2011)
• Grille des usages et normes (normes de lotissement par zone) (refonte administrative du 1 juin 2011)
• Grille des usages et normes (normes d'implantation par zone) (refonte administrative du 1 juin 2011)
• Grille des usages et normes (documents requis) (refonte administrative du 1 juin 2011)
• Grille des usages et normes (conditions minimums) (refonte administrative du 1 juin 2011)

 LOTISSEMENT

• Règlement de lotissement 368-02 (refonte administrative du 1 juin 2011)

          AMENDEMENT AU RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT

          Règlement 368-12-01 ayant pour objet d'amender le règlement de lotissement 368-02

 CONSTRUCTION

• Règlement de construction 369-02 (refonte administrative du 1 juin 2011)

PERMIS ET CERTIFICATS

• Règlement 370-13-02 modifiant le règlement 370-02 sur les permis et certificats
• Règlement sur les permis et certificats 370-02 (refonte administrative du 1 juin 2011)

• Projet de règlement 370-13-01 ayant pour objet d'amender le règlement 370-02

• Projet de règlement 370-13-02 ayant pour objet d'amender le règlement 370-02

CONDITIONS SPÉCIFIQUES À L'ÉMISSION DES PERMIS DE CONSTRUCTION

• Règlement sur les conditions spécifiques à l'émission des permis de construction 371-02 (refonte administrative du 1 juin 2011)

AMENDEMENT SUR LES CONDITIONS SPÉCIFIQUES À L'ÉMISSION DES PERMIS DE CONSTRUCTION 

• Règlement 371-10-01 ayant pour objet d'amender le règlement sur les conditions spécifiques à l'émission d'un permis de construction 371-02

PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE

• Règlement numéro 412-09 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale au pourtour des lacs
• Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale concernant l'implantation de bâtiments et les travaux sylvicoles en sommets et versants de montagne numéro 373-02 (refonte administrative du 22 mai 2009)
• Plan du bassin visuel des sommets de montagnes et des niveaux d'élévations applicables (373-02)
• Règlement numéro 372-02 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale concernant l'affichage
• Règlement numéro 408-07 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le projet résidentiel « Nostalgia »

DÉROGATIONS MINEURES

• Règlement sur les dérogations mineures 423-11

NUISANCES

• Règlement concernant les nuisances 385-04 (déchets)