ACTIVITÉS SAISONNIÈRES
Pour connaître toutes les activités printemps-été 2013, consultez le calendrier des activités 2013
Voir les dates d'assemblées régulières à la section « ACCUEIL » dans l'onglet « CONSEIL »
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Pour consultez la carte routière de la municipalité, voir la section « NOUS JOINDRE » dans le haut de la page, à droite
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La Municipalité de Val-des-Lacs n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte apparaissant sur ce site et le texte officiel. En cas de disparité entre les deux documents, le texte officiel se trouvant à la Municipalité prévaut.
Les règlements en vigueur ayant été adoptés avant l'année 2010 seront ajoutés ultérieurement.
CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
Règlement numéro 430-12
STATIONNEMENT ET CIRCULATION
RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL
ANIMAUX
CONTRÔLE ET SUIVI BUDGÉTAIRES ET COMPORTANT UNE DÉLÉGATION DE POUVOIR
COMPENSATION POUR LE SERVICE DE CUEILLETTE, DE TRANSPORT, DE DISPOSITION DES ORDURES ET DE REMBOURSEMENT DE REDEVANCES
LOCATION DE SALLE
TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D'URGENCE 9-1-1
ACQUISITION D'UN CAMION CITERNE
TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX ET AUTORISANT LE VERSEMENT D'UNE ALLOCATION DE TRANSITION À CERTAINES PERSONNES
LIMITES DE VITESSE
PROPANE
SYSTÈME D'ALARME
CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX
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